Règlement intérieur et modalités

📘 Règlement intérieur – Atelier Slave

Programme de formation linguistique 2025–2026

1. Objet du règlement

Le présent règlement définit les modalités d’organisation, de participation et de fonctionnement des cours de langue serbe proposés par l’Atelier Slave, association loi 1901 à but non lucratif, dont le siège est situé au 8 rue Cochin, 75005 Paris.

2. Public concerné

Les cours sont destinés à un public adulte, débutant ou confirmé, souhaitant apprendre ou approfondir la langue serbe dans un cadre structuré, bienveillant et culturellement enrichissant.

3. Modalités d’inscription

• L’inscription est ouverte à toute personne majeure, sous réserve de disponibilité.
• Pour les niveaux supérieurs, un entretien préalable est requis afin d’évaluer le niveau linguistique.
• L’inscription est validée à réception du dossier complet et du règlement des frais de formation.

4. Organisation des cours

• Le programme comprend 32 semaines de cours, réparties entre septembre et juin, avec des interruptions pendant les vacances scolaires (zone C) de Noël, d’hiver et de printemps.
• Les formats proposés incluent

Formule Essentiel : comprend 4 cours collectifs en ligne par mois, d’une durée d’une heure chacun.

Formule Essentiel+ : inclut les cours collectifs ainsi qu’un suivi individuel mensuel en visio d’une heure.

Formule Complet : ajoute aux cours collectifs un atelier présentiel mensuel de deux heures.

Formule Premium : combine les cours collectifs, les ateliers présentiels et un suivi individuel mensuel.

Formule Sur mesure : propose les cours collectifs et quatre cours individuels par mois.

Formule Sur mesure+ : inclut les cours collectifs, les cours individuels et un atelier présentiel mensuel.

• Des options à la carte sont également disponibles, telles que la participation ponctuelle à un atelier présentiel ou la réservation d’un cours individuel en visio.
• Les tarifs varient selon la formule choisie et sont calculés sur une base mensuelle ou annuelle. Le tarif horaire moyen se situe entre 17 € et 21 € selon le niveau d’accompagnement.
• L’adhésion à l’association Atelier Slave est obligatoire pour toute participation aux cours. Le montant de l’adhésion est libre, à partir de 1 €, et permet de soutenir les activités de l’association. Cette adhésion est valable pour l’année scolaire en cours.
• Le planning hebdomadaire est communiqué à l’inscription et peut être ajusté en cas de nécessité pédagogique ou logistique.

5. Engagement et résiliation

• Lors de l’inscription, le participant choisit entre deux modalités : engagement sur 32 semaines ou engagements par cycle de 4 semaines. Ce choix est définitif pour toute la durée du programme, afin de garantir une gestion cohérente des groupes et du suivi pédagogique.
• L’engagement sur 32 semaines implique le paiement intégral du programme, même en cas d’abandon ou d’interruption en cours d’année. Toutefois, ce payement peut être échelonné en cycles de 4 semaines sans supplément. Aucun remboursement ne pourra être accordé, sauf cas de force majeure dûment justifié.
• Les participants qui ne souhaitent pas s’engager sur la durée peuvent opter pour le paiement par cycle de 4 semaines, à un tarif majoré (cf. grille tarifaire). Ce mode de participation est sans engagement. L’arrêt de participation devra être notifié par écrit 15 jours avant le début du cycle suivant.
• L’association se réserve le droit de suspendre ou d’annuler une inscription en cas de non-respect du règlement, de comportement inapproprié ou de perturbation du bon déroulement des cours.

6. Modalités de paiement

• Le paiement peut s’effectuer :
  • En une fois, à l’inscription
  • Par cycle de 4 semaines, selon le calendrier communiqué
• Moyens acceptés : carte bancaire via AssoConnect ou virement bancaire
• Un lien de paiement est envoyé par mail à chaque échéance
• En cas de non-paiement dans les délais, l’accès aux cours pourra être suspendu

7. Absences et rattrapages

• Les absences ne donnent lieu à aucun remboursement.
• Les cours individuels et suivis mensuels doivent être réservés à l’avance au plus tard la semaine précédant celle du cours et annulés au minimum 48h avant la séance. Toute séance non annulée dans les délais prévus est considérée comme réalisée et ne pourra faire l’objet d’un report ou d’un remboursement.

8. Suivi pédagogique

• Chaque participant bénéficie d’un accompagnement personnalisé
• Les enseignants assurent un suivi régulier et des retours pédagogiques.

9. Données personnelles (RGPD)

• Les données collectées lors de l’inscription (nom, prénom, coordonnées, niveau linguistique) sont utilisées exclusivement pour la gestion administrative et pédagogique des cours.
• Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque participant dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, sur simple demande à l’adresse : contact@atelier-slave.fr.
• Les données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

10. Responsabilité et assurances

• L’Atelier Slave décline toute responsabilité en cas d’incident survenant en dehors des horaires et lieux de cours.
• Les participants aux ateliers présentiels doivent être sont couverts par une assurance responsabilité civile de l’association.

11. Attestation de participation

• Une attestation de participation peut être délivrée en fin de programme sur demande.
• Elle précise le nombre d’heures suivies et le niveau atteint selon le Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL).

12. Litiges

• En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
• À défaut, le litige relèvera de la compétence des juridictions du ressort du siège de l’association.